Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOITE A DELICES
SOCIETE FRANCAISE DES NOUVELLES GALERIES REUNIES, société anonyme

Numéro de dépôt :
1446110
Date de dépôt :
22/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/1998

Présentation de la marque BOITE A DELICES

Déposée le 22 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DES NOUVELLES GALERIES REUNIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOITE A DELICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DES NOUVELLES GALERIES REUNIES domicilié(e) 66, rue des Archives, PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque BOITE A DELICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1446110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOITE A DELICES est expirée depuis le 22 janvier 1998.

SOCIETE FRANCAISE DES NOUVELLES GALERIES REUNIES a également déposé les autres marques suivantes : MIRBELL , SOCIETE FRANCAIS DE MAGASINS MODERNES , INSED Institut National Supérieur d'Enseignement dans la Distribution , CMJ CENTRE MAISON JARDIN , NG , KALEIDO , NOGA , HOMELAND , NATURAL HARMONY , MODERN HERO


SOCIETE FRANCAISE DES NOUVELLES GALERIES REUNIES, société anonyme - 66, rue des Archives, PARIS. - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25

Inscription le 6 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187256 - Publication au BOPI 1995-07-06

Inscription le 29 juillet 1994 - Transmission de propriété n°175079 - Publication au BOPI 1994-07-29

Chocolat, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie.